Mis à jour le 03/07/2025
Travaux et arrêtés municipaux
- Permanents
- Arrêté de dérogation de tonnage pour le ramassage des ordures ménagères
- Arrêté zone 30 – Chemin de la ramonerie
- Arrêté du 22/12/2020 portant autorisation d’exploiter un taxi : TOURAINE TAXIS – Arrêté 66.2024 changement de véhicule tampon
- Arrêté du 05/02/2021 portant poursuite de l’exploitation de l’ERP « Mairie-Salle des fêtes »
- Arrêté du 02/03/2021 autorisant la poursuite d’exploitation du foyer ADMR (bâtiment Catherine Barthélémy) – 26 Chemin de la Ramonerie
- Arrêté du 20/01/2022 modifiant l’arrêté n°44/2019 portant dénomination et numérotation de voiries
- Arrêté réglementant l’accès à certaines voies (Chemins Ruraux 14-16-17-18-25 et 36)
- Arrêté interdisant le prélèvement d’eau aux poteaux d’incendie
- Arrêté réglementant le stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur le territoire de la commune
- Arrêté de voirie portant autorisation de voirie RD7
- Arrêté 65.2024 changement de véhicule Taxi des Bords de Loire
- Arrêté 86.2024 changement de véhicule Taxi RICARTE
- Arrêté de circulation 83/2024 VEOLIA Interventions Urgences 2025
- Arrêté de circulation 90/2024 CITEOS Interventions d’urgences 2025
- Arrêté de circulation 02/2025 Permanent INEO pour ENEDIS
- Arrêté 03/2025 délimitant la nouvelle zone 30 (de la Route des Sicots à la Rue de la Mairie – RD139)
- Arrêté 04/2025 délimitant une nouvelle zone 30 du n° 11 au n°27 de la rue du commerce
- Arrêté 07/2025 créant 2 emplacements “arrêt minute” place du 8 mai
- arrêté 22/2025 constatant l’aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation de la zone 30 (Route des Sicots, Rue de la Mairie et Rue du Commerce) à partir du 15 mai 2025
- Temporaires
- Arrêté n°12 du 11 mars 2025 interdisant la circulation piétonne et automobile dans la CREUSE RUE jusqu’à nouvel ordre
- DB1 POIRE TAPEE
- DB3 14 juillet ALR
Arrêtés départementaux
Autorisation de voirie du Conseil départemental pour mise en place des radars pédagogiques sur Quinçay – positionnement radars quinçay
Arrêté de voirie portant autorisation de voirie RD139 2024-407
Arrêté de voirie portant permission de voirie RD119
Arrêté de voirie RD139 8 bis route des Sicots
Arrêté camp du Ruchard juillet
2025_380_rd17_rivarennes_echafaudage_gchauvreau
2025_381_rd17_rivarennes_echafaudage_gchauvreau
Arrêtés préfectoraux
– Arrêté préfectoral portant application du régime forestier
– Arrêté réglementant les boisements sur la commune
AP du 28-12-2021 autorisant les agents IGN à pénétrer dans les propriétés.
AP police générale des débits de boissons du 11/04/22
Arrêté modificatif n°6 de la liste des conseillers du salarié
Arrêté du 10 avril 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle inondations
Période d’Autorisation de la Pêche en 2025
20250702 AP sécheresse du 02 juillet 2025 signé
20250702 Art sécheresse – annexe carte communes
20250702 Art sécheresse – annexe carte cours d’eau
Arrêtés préfectoraux réglementant la saison de chasse
Arrêté fixant le cadre du plan de chasse du grand gibier en Indre et Loire 2024-2025
Arrêt ouverture et clôture de la chasse pour l’espèce blaireau en Indre-et-Loire saison 2024-2025
20250107 Arrêtés de nomination 2025-2029 signés
20250107 Arrêtés de circonscription signés
Arrêté portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique d’Indre-et-Loire 2025-2031