Mis à jour le 29/10/2025
Travaux et arrêtés municipaux
Permanents
Arrêté de dérogation de tonnage pour le ramassage des ordures ménagères
Arrêté zone 30 – Chemin de la ramonerie
Arrêté du 22/12/2020 portant autorisation d’exploiter un taxi : TOURAINE TAXIS – Arrêté 66.2024 changement de véhicule tampon
Arrêté du 05/02/2021 portant poursuite de l’exploitation de l’ERP « Mairie-Salle des fêtes »
Arrêté du 20/01/2022 modifiant l’arrêté n°44/2019 portant dénomination et numérotation de voiries
Arrêté réglementant l’accès à certaines voies (Chemins Ruraux 14-16-17-18-25 et 36)
Arrêté interdisant le prélèvement d’eau aux poteaux d’incendie
Arrêté de voirie portant autorisation de voirie RD7
Arrêté 65.2024 changement de véhicule Taxi des Bords de Loire
Arrêté 86.2024 changement de véhicule Taxi RICARTE
Arrêté de circulation 83/2024 VEOLIA Interventions Urgences 2025
Arrêté de circulation 90/2024 CITEOS Interventions d’urgences 2025
Arrêté de circulation 02/2025 Permanent INEO pour ENEDIS
Arrêté 03/2025 délimitant la nouvelle zone 30 (de la Route des Sicots à la Rue de la Mairie – RD139)
Arrêté 04/2025 délimitant une nouvelle zone 30 du n° 11 au n°27 de la rue du commerce
Arrêté 07/2025 créant 2 emplacements “arrêt minute” place du 8 mai
arrêté 22/2025 constatant l’aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation de la zone 30 (Route des Sicots, Rue de la Mairie et Rue du Commerce) à partir du 15 mai 2025
Temporaires
Arrêté 34-2025 VEOLIA rue de l’Ionnière
Arrêté 37-2025 – élaboration du schéma directeur d’assainissement de la commune de Rivarennes du 22/09/2025 au 30/11/2027
arrêté pour marquages au sol du 27 octobre au 27 décembre 2025
Arrêté 42-2025 SNCF PN252 Chemin du Pré du Moulin
Arrete 45-2025 route barrée Commerce
Arrete 46-2025 stationnement réservé rue du Commerce
Arrêtés départementaux
Autorisation de voirie du Conseil départemental pour mise en place des radars pédagogiques sur Quinçay – positionnement radars quinçay
Camp du RUCHARD mois de Novembre
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Arrêtés préfectoraux
–Arrêté du 26-12-2005 interdisant la musique amplifiée dans la salle des fêtes de Rivarennes
– Arrêté préfectoral portant application du régime forestier
– Arrêté réglementant les boisements sur la commune
AP du 28-12-2021 autorisant les agents IGN à pénétrer dans les propriétés.
AP police générale des débits de boissons du 11/04/22
Arrêté modificatif n°6 de la liste des conseillers du salarié
Arrêté du 10 avril 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle inondations
Période d’Autorisation de la Pêche en 2025
Art sécheresse – annexe carte communes
Art sécheresse – annexe carte cours d’eau
Arrêtés préfectoraux réglementant la saison de chasse
Arrêté fixant le cadre du plan de chasse du grand gibier en Indre et Loire 2024-2025
Arrêt ouverture et clôture de la chasse pour l’espèce blaireau en Indre-et-Loire saison 2024-2025
20250107 Arrêtés de nomination 2025-2029 signés
20250107 Arrêtés de circonscription signés
Arrêté portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique d’Indre-et-Loire 2025-2031
Manœuvres CAMP DU RUCHARD