Mis à jour le 06/01/2026
Travaux et arrêtés municipaux
Permanents
Arrêté de dérogation de tonnage pour le ramassage des ordures ménagères
Arrêté zone 30 – Chemin de la ramonerie
Arrêté du 22/12/2020 portant autorisation d’exploiter un taxi : TOURAINE TAXIS – Arrêté 66.2024 changement de véhicule tampon
Arrêté du 20/01/2022 modifiant l’arrêté n°44/2019 portant dénomination et numérotation de voiries
Arrêté réglementant l’accès à certaines voies (Chemins Ruraux 14-16-17-18-25 et 36)
Arrêté interdisant le prélèvement d’eau aux poteaux d’incendie
Arrêté de voirie portant autorisation de voirie RD7
Arrêté 65.2024 changement de véhicule Taxi des Bords de Loire
Arrêté 86.2024 changement de véhicule Taxi RICARTE
Arrêté de circulation 02/2025 Permanent INEO pour ENEDIS
Arrêté 03/2025 délimitant la nouvelle zone 30 (de la Route des Sicots à la Rue de la Mairie – RD139)
Arrêté 04/2025 délimitant une nouvelle zone 30 du n° 11 au n°27 de la rue du commerce
Arrêté 07/2025 créant 2 emplacements “arrêt minute” place du 8 mai
arrêté 22/2025 constatant l’aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation de la zone 30 (Route des Sicots, Rue de la Mairie et Rue du Commerce) à partir du 15 mai 2025
Arrêté 54-2025 Permanent CITEOS sieil pour 2026
Arrêté permanent 55-2025 VEOLIA année 2026
arrêté 3-2026 portant maintien d’ouverture d’un ERP (établissement situé 6-8 rue de la Mairie : salle des fêtes, mairie et agence postale)
arrêté 1-2026 relatif à l’extension du périmètre de la zone 30 (à la Rue de la Buronnière et à une partie de la Rue du Vieux Château) – arrêté 2-2026 constatant l’aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation de la zone 30 à partir du 9 janvier 2026
Temporaires
Arrêté 37-2025 – élaboration du schéma directeur d’assainissement de la commune de Rivarennes du 22/09/2025 au 30/11/2027
Arrêté 48-2025 dépose illumination
Arrêté 56-2025 CIRCET changement de Câble rue de Chaussepied
Arrêté 59-2025 INEO du 12 au 17 janvier
Arrêté 4-2026 13 janvier Vieux Château travaux
Arrêtés départementaux
Autorisation de voirie du Conseil départemental pour mise en place des radars pédagogiques sur Quinçay – positionnement radars Quinçay
Arrêté Camp du RUCHARD Janvier 2026
Arrêtés préfectoraux
–Arrêté du 26-12-2005 interdisant la musique amplifiée dans la salle des fêtes de Rivarennes
– Arrêté préfectoral portant application du régime forestier
– Arrêté réglementant les boisements sur la commune
AP du 28-12-2021 autorisant les agents IGN à pénétrer dans les propriétés.
AP police générale des débits de boissons du 11/04/22
Arrêté modificatif n°7 de la liste des conseillers du salarié
Arrêté du 10 avril 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle inondations
Période d’Autorisation de la Pêche en 2025
Art sécheresse – annexe carte communes
Art sécheresse – annexe carte cours d’eau
2026.01.05 RAA spécial AP zone DDPP372026-00002 déterminant une zone réglementée IAHP
Arrêtés préfectoraux réglementant la saison de chasse
Arrêté fixant le cadre du plan de chasse du grand gibier en Indre et Loire 2024-2025
Arrêt ouverture et clôture de la chasse pour l’espèce blaireau en Indre-et-Loire saison 2024-2025
20250107 Arrêtés de nomination 2025-2029 signés
20250107 Arrêtés de circonscription signés
Arrêté portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique d’Indre-et-Loire 2025-2031
Manœuvres CAMP DU RUCHARD