Mis à jour le 30/01/2026
Travaux et arrêtés municipaux
Permanents
Arrêté de dérogation de tonnage pour le ramassage des ordures ménagères
Arrêté zone 30 – Chemin de la ramonerie
Arrêté du 22/12/2020 portant autorisation d’exploiter un taxi : TOURAINE TAXIS – Arrêté 66.2024 changement de véhicule tampon
Arrêté du 20/01/2022 modifiant l’arrêté n°44/2019 portant dénomination et numérotation de voiries
Arrêté réglementant l’accès à certaines voies (Chemins Ruraux 14-16-17-18-25 et 36)
Arrêté interdisant le prélèvement d’eau aux poteaux d’incendie
Arrêté 65.2024 changement de véhicule Taxi des Bords de Loire
Arrêté 86.2024 changement de véhicule Taxi RICARTE
Arrêté de circulation 02/2025 Permanent INEO pour ENEDIS
Arrêté 03/2025 délimitant la nouvelle zone 30 (de la Route des Sicots à la Rue de la Mairie – RD139)
Arrêté 04/2025 délimitant une nouvelle zone 30 du n° 11 au n°27 de la rue du commerce
Arrêté 07/2025 créant 2 emplacements “arrêt minute” place du 8 mai
arrêté 22/2025 constatant l’aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation de la zone 30 (Route des Sicots, Rue de la Mairie et Rue du Commerce) à partir du 15 mai 2025
Arrêté 54-2025 Permanent CITEOS sieil pour 2026
Arrêté permanent 55-2025 VEOLIA année 2026
arrêté 3-2026 portant maintien d’ouverture d’un ERP (établissement situé 6-8 rue de la Mairie : salle des fêtes, mairie et agence postale)
arrêté 1-2026 relatif à l’extension du périmètre de la zone 30 (à la Rue de la Buronnière et à une partie de la Rue du Vieux Château) – arrêté 2-2026 constatant l’aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation de la zone 30 à partir du 9 janvier 2026
Temporaires
Arrêté 7-2026 Pont neuf barré à la circulation du 2 au 20 février 2026.
Arrêtés départementaux
Autorisation de voirie du Conseil départemental pour mise en place des radars pédagogiques sur Quinçay – positionnement radars Quinçay
Arrêté Camp du RUCHARD Janvier 2026
Tirs camp du RUCHARD Février 2026
Arrêté modificatif n°8 de la liste des conseillers du salarié
2026_045_rd757_avon_tirs_camp_ruchard_fevrier
Arrêtés préfectoraux
–Arrêté du 26-12-2005 interdisant la musique amplifiée dans la salle des fêtes de Rivarennes
– Arrêté préfectoral portant application du régime forestier
– Arrêté réglementant les boisements sur la commune
AP du 28-12-2021 autorisant les agents IGN à pénétrer dans les propriétés.
AP police générale des débits de boissons du 11/04/22
Arrêté du 10 avril 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle inondations
Période d’Autorisation de la Pêche en 2025
Art sécheresse – annexe carte communes
Art sécheresse – annexe carte cours d’eau
2026.01.05 RAA spécial AP zone DDPP372026-00002 déterminant une zone réglementée IAHP
Arrêtés préfectoraux réglementant la saison de chasse
Arrêté fixant le cadre du plan de chasse du grand gibier en Indre et Loire 2024-2025
Arrêt ouverture et clôture de la chasse pour l’espèce blaireau en Indre-et-Loire saison 2024-2025
20250107 Arrêtés de nomination 2025-2029 signés
20250107 Arrêtés de circonscription signés
Arrêté portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique d’Indre-et-Loire 2025-2031





















